1. Présentation du site

Mod Zénitude – Nathalie Genovese
Adresse : 360, avenue de la résistance à Crolles
Siret : 531 737 856 00017
Hébergeur et conception : Ddesign – graphisme et web

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

L’utilisation du site www.modzenitude.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Si le site subit une interruption pour raison de maintenance technique, les utilisateurs seront avertis des dates et heures de l’intervention.
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3. Propriété intellectuelle et contrefaçons

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4. Gestion des données personnelles

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995. Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.
Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

5. Droit applicable et attribution de juridiction

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